Raison sociale :
L’Hôtel St Jean Sarl
23, avenue Marx Dormoy
18000 BOURGES

Tél. : 02.48.24.13.48

N° de SIREN : 519 367 379

Directeur de la publication : Pierre-Noel Soumeilhan

Disposition légales :
Les divers éléments du site web (forme, mise en page, fonds, structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de L’Hôtel St Jean Sarl.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs :
Le présent site constitue une œuvre dont L’Hôtel St Jean Sarl est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de L’Hôtel St Jean Sarl ou de tiers ayant autorisé L’Hôtel St Jean Sarl à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.